Passer au contenu
Récents :
  • Parahôtellerie : Les évolutions à ne pas manquer !
  • [BULLETIN] L’apport-cession
  • SCI : L’attribution exceptionnelle de la totalité du déficit foncier à un associé n’est pas léonine
  • Souscription de parts sociales au moyen de deniers communs : la renonciation à la qualité d’associé peut être tacite
  • IS : Même prévue par l’objet social, la mise à disposition gratuite d’un logement par une société à un associé constitue un acte anormal de gestion. 
Patrimoine-Riviere

Patrimoine-Riviere

Le Blog du Pôle Patrimonial de Rivière | Avocats | Associés

  • Bulletins
  • Nos actualités
  • Equipe
  • Contact

Indépendants

Droit fiscal Veille juridique 

Mesures en faveur des indépendants : les annonces du Gouvernement

23 septembre 202122 octobre 2021 Pôle Patrimonial - Rivière | Avocats | Associés Aucun commentaire Indépendants, PLF2022, Plus-value

Les mesures gouvernementales en faveur des entreprises indépendantes.

Lire la suite

Recevez nos dernières publications :

Articles récents

  • Parahôtellerie : Les évolutions à ne pas manquer !
  • [BULLETIN] L’apport-cession
  • SCI : L’attribution exceptionnelle de la totalité du déficit foncier à un associé n’est pas léonine
  • Souscription de parts sociales au moyen de deniers communs : la renonciation à la qualité d’associé peut être tacite
  • IS : Même prévue par l’objet social, la mise à disposition gratuite d’un logement par une société à un associé constitue un acte anormal de gestion. 

Archives

  • juin 2023
  • novembre 2022
  • octobre 2022
  • septembre 2022
  • mai 2022
  • avril 2022
  • mars 2022
  • février 2022
  • janvier 2022
  • décembre 2021
  • novembre 2021
  • octobre 2021
  • septembre 2021

Liens

  • Rivière | Avocats | Associés
  • Le blog du Contentieux Fiscal
  • Le blog des Opérations Immobilières
  • Le blog Droit Public et Energie

Catégories

  • Annonce
  • Bulletin
  • DMTG
  • Droit civil
  • Droit des sociétés
  • Droit fiscal
  • Uncategorized
  • Veille juridique

Abattement renforcé abus de droit Actions et parts sociales airbnb apport Apport-cession Associé Assurance-vie CGP Compte courant d'associé Devoir de conseil DMTG donation Dutreil Déficit foncier Défiscalisation Démembrement Exit tax Expatriation Fiscalité Holding Impôt sur le revenu Impôt sur les sociétés indivision isf libéralités locationmeublée MH Mise à disposition Pacte dutreil parahôtellerie Plus-value Prêt Pôle Patrimonial Quotient Responsabilité Retraite Réduction d'IR SCI Société Statuts Succession Testament usufruit Vente

Copyright © 2023 Patrimoine-Riviere. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.