Cession de titres : faut-il opter pour l’imposition de la plus-value au barème de l’IR ?
Faut-il opter pour l’imposition de la plus-value sur titres au barème de l’IR ? Cette option permet de bénéficier de régimes très favorables.
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Lire la suiteUn gain de cession de titres peut relever de la catégorie des traitements et salaires lorsque, eu égard aux conditions de réalisation de ce gain, il doit être regardé comme acquis en contrepartie des fonctions de salarié ou de dirigeant.
Lire la suitee la plus-value réalisée à l’occasion de la cession conjointe de leurs droits par l’usufruitier et le nu-propriétaire dépend de l’emploi du produit de la cession.
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